Newsletter 5

Chères consoeurs, chers confrères,

L’année 2006 touche à sa fin et le dernier trimestre est essentiellement voué à la rédaction du code de déontologie de la profession. Très largement inspiré de celui des médecins, il fera néanmoins l’objet des aménagements nécessaires aux spécificités de notre profession et à la diversité de ses modes d’exercice.

A la demande du conseil national, une commission déontologie a été créée au sein du CDOMK 21 le 24 octobre 2006, à l’issue d’une réunion où titulaires et suppléants du conseil départemental avaient été conviés pour commencer à travailler sur le projet de texte. La commission est composée des membres suivants : C. BILLAUT, N. DUTARTRE, J. LACHOT, G. LEDUC, F. MOUREY, P. PELISSONNIER, O. SALTARELLI, M. TOUPET, et M-P. TRIAT.
Elle s’est réunie le 21 novembre dernier pour étudier la nouvelle mouture du texte proposée par la commission de déontologie nationale et soumettre un certain nombre d’amendements. Les derniers articles du code de déontologie sont actuellement en cours de rédaction par la commission nationale et seront transmis prochainement aux départements pour la même procédure.

L’appel des cotisations doit être fait  par le CNO début 2007 à partir du fichier ADELI. Les DDASS étant en possession de données erronées, il est fort probable que les CDO devront affiner le listing des professionnels en recoupant plusieurs sources. Le montant des cotisations a été confirmé lors de la conférence des présidents des CDO qui a eu lieu le 10 novembre 2006, probablement avec des possibilités de fractionner leur règlement.

Nicolas Dutartre et Olivier Saltarelli ont été mandatés par le CDOMK 21 pour débuter une prospection concernant les locaux que nous partagerons avec le futur conseil de l’ordre régional, dont la date des élections n’est toujours pas connue. A cette fin, un emprunt pourrait être envisagé dans l’attente de la perception de la quotité départementale des cotisations qui nous sera reversée par le CNO. Concernant le matériel informatique, le CNO dotera chaque département d’un ordinateur, d’un scanner et d’une imprimante. Un système informatique commun et centralisé permettra la gestion du tableau de l’Ordre par les conseils départementaux.

Voilà donc les dernières informations sur l’Ordre, qui poursuit son installation au rythme que lui imposent le conseil national et les diverses procédures administratives.
A ceux d’entre vous qui pourraient déplorer une certaine lenteur dans cette mise en place, il faut souligner que notre engagement n’a pour limites que l’absence de moyens dont nous disposons actuellement pour travailler. Certains attendent l’arrivée de contrats-types pour les remplacements ou les collaborations, d’autres se demandent encore ce que l’Ordre va bien pouvoir leur apporter, des patients commencent à nous contacter pour nous soumettre des litiges avec leur praticien, et notre objectif est de servir tout le monde dans un souci d’équité et de respect de la déontologie.
Le code de déontologie sera notre cadre et notre référence, à la fois pour notre pratique et pour les décisions que nous aurons à prendre dans les chambres disciplinaires, et sa rédaction est le préalable incontournable à toute autre chose. Son contenu revêt donc une haute importance, digne d’un intérêt et d’une vigilance particulièrement aigus de la part de vos élus ordinaux, à la fois dans le fond et dans la forme.

Nous vous souhaitons à toutes et tous une excellente fin d’année, occasion souvent propice pour retrouver ses proches et  partager avec eux de bons moments, et nous vous donnons rendez-vous début 2007 pour de nouvelles actualités ordinales.

Avec nos salutations confraternelles,

Le CDOMK 21